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Marques déposées par DOMAINE DE LA CITADELLETODO
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CUVEE LE CHATAIGNIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE LE CHATAIGNIER
DOMAINE DE LA CITADELLE SCEA

Numéro de dépôt :
97707663
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2017

Présentation de la marque CUVEE LE CHATAIGNIER

Déposée le 28 novembre 1997 par DOMAINE DE LA CITADELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE LE CHATAIGNIER »

Le déposant est DOMAINE DE LA CITADELLETODO domicilié(e) ROUTE DE CAVAILLON,84560 MENERBES (dossier no 2348157) - 84560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 314 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA CITADELLE domicilié(e) ROUTE DE CAVAILLON,84560 MENERBES (dossier no 2348157) - 84560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE LE CHATAIGNIER est expirée depuis le 28 novembre 2017.

DOMAINE DE LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ULTIMES , LES ARTEMES DOMAINE DE LA CITADELLE , GOUVERNEUR SAINT AUBAN DOMAINE DE LA CITADELLE , COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE , MAS DE LA CITADELLE , DOMAINE DE LA CITADELLE , L'Esprit de la Citadelle , MUSEE DU TIRE-BOUCHON , LE CHATAIGNIER


DOMAINE DE LA CITADELLE SCEA - ROUTE DE CAVAILLON,84560 MENERBES (dossier no 2348157) - 84560 - France - SIREN 353314073


DOMAINE DE LA CITADELLE - ROUTE DE CAVAILLON,84560 MENERBES (dossier no 2348157) - 84560 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2007 n°2348157 - Publication au BOPI 2007-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Vins AOC.